Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Héritage de Provence
Mme. Patrycja Tylek M. Stéfane Mouille
Numéro de dépôt :
4096530
Date de dépôt :
08/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Héritage de Provence
Déposée par voie électronique le 8 juin 2014 par madame Patrycja Tylek et monsieur Stéfane Mouille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Héritage de Provence »
Les déposants sont madame Patrycja Tylek domicilié(e) 3 rue plan cavallion - 13420 - Gemenos - France et monsieur Stéfane Mouille domicilié(e) 3 rue plan cavaillon - 13420 - Gemenos - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patrycja Tylek domicilié(e) 3 rue plan cavallion - 13420 - Gemenos - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Patrycja Tylek - 3 rue plan cavallion - 13420 - Gemenos - France
M. Stéfane Mouille - 3 rue plan cavaillon - 13420 - Gemenos - France
Mme. Patrycja Tylek - 3 rue plan cavallion - 13420 - Gemenos - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Inscription le 13 janvier 2015 - Rejet total n°640443 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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